Etudes observation habitat statistiques

Stratégie Habitat et Peuplement

Stratégie peuplement et attributions

  • Mise en œuvre de la conférence intercommunale du logement (CIL) et Convention intercommunale d'attribution (CIA) et Plan partenarial de gestion de la demande et d'information du demandeur (PPGDID) - Communauté d'Agglomération du Pays Nord Martinique
  • Définition et la mise en œuvre d'une politique d'attribution des logements sociaux et d'accès au parc locatif aidé - Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
  • Etat des lieux des équilibres sociaux et accès au parc social - Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
  • AMO pour l'organisation et mise en application de la CIL - Communauté d'Agglomération de l'Ouest Rhodanien
  • Déclinaison politique intercommunale peuplement à l'échelle NPRU Mosson - Montpellier Méditerranée Métropole
  • AMO sur la reconstitution de l'offre de logements sociaux dans le cadre du NPNRU - Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône
  • Assistance pour la mise en œuvre de la Conférence Intercommunale du Logement, l'élaboration d'un plan partenarial de gestion de la demande de logements sociaux, et d'une convention intercommunale d'attribution – Communauté de Communes de Petite Camargue
  • Mission d'assistance pour la mise en œuvre de la conférence intercommunale du logement (CIL) et l'élaboration des différents documents nécessaires a la mise en œuvre du dispositif - Agglo Saint Quentinnois
  • Elaboration d'un Plan partenarial et de mise en place d'une CIL - Communauté de Communes de l'Ouest Rhodanien
  • AMO pour l'assistance à la rédaction de la Convention Intercommunale d'attribution introduite par la loi Egalité et Citoyenneté et ses outils de suivi - Communauté d'Agglomération de Lens Liévin
  • AMO à l'élaboration du PPGDLI - Territoire de Côte Ouest
  • Etude peuplement et d'habitat de la cité chapelle et cite des chênes - Communauté de Communes Freyming-Merlebach
  • Etude sur le fonctionnement du parc social et la mise en œuvre des politiques de peuplement - Pays Montbéliard Agglomération
  • AMO pour la définition et l'engagement opérationnel de la politique intercommunale de gestion des demandes et des attributions de logements locatifs sociaux de la Métropole de Montpellier - Communauté d'Agglomération Montpellier Méditerranée Métropole
  • Assistance pour l'élaboration du plan partenarial de gestion de la demande et d'information du demandeur (PPGDID) - Communauté d'Agglomération Melun Val de Seine

Programmes Locaux de l'Habitat et Plans Départementaux de l'Habitat

  • PLH de la Communauté d'Agglomération de Castres-Mazamet (81)
  • PLH du Grand Chalon (71)
  • PLH de Thiers Dore et Montagne (63)
  • PLH de la Communauté de Communes de la Côtière (01)
  • PLH de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée (34)
  • PLH du Mâconnais Beaujolais Agglomération (71)
  • PLH de la Communauté de Communes Beaujolais Pierres Dorées (69)
  • PLH du Territoire de Côte Ouest (97)
  • PLH de la Communauté d'Agglomération Montpellier Méditerranée Métropole (34)
  • PLH de la Communauté d'Agglomération Limoges Métropole (87)
  • PLH de la Communauté d'Agglomération Grand Troyes (10)
  • PLH de la Communauté de Communes de la Septaine (18)
  • PLH de la Communauté d'Agglomération Mont de Marsan (40)
  • Elaboration d'une étude habitat sur le territoire Nord-Ouest du Département de la Seine et Marne - Département Seine & Marne
  • Assistance à l'élaboration globale du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalités des territoires (SRADDET) et de ses volets thématiques - Lot n°5 - Volet habitat - Région Nouvelle Aquitaine
  • Proposition méthodologique pour l'élaboration du PLH suite à l'extension du périmètre communautaire - ARCHE Agglo
  • Mission d'assistance à l'élaboration du dossier de candidature à un agrément Zone B2 - Commune Bagnols sur Cèze
  • AMO stratégie de reconstitution de l'offre de logements locatifs sociaux - Communauté d'Agglomération Villefranche sur Saône
  • Etudes stratégiques sur les volets de l'habitat prive et social, du peuplement et de l'énergie dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier du Grand Garros - Communauté d'Agglomération Grand Auch Cœur de Gascogne